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Marques déposées par monsieur FORT Hervé
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DOMAINE DE FRANCHOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FRANCHOT
Monsieur FORT Hervé

Numéro de dépôt :
98748010
Date de dépôt :
24/08/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
24/08/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE FRANCHOT

Déposée le 24 août 1998 par monsieur FORT Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE FRANCHOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est monsieur FORT Hervé domicilié(e) " Franchot ", 33500 ARVEYRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FORT Hervé - France.

La marque DOMAINE DE FRANCHOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FRANCHOT est expirée depuis le 24 août 2008.

FORT Hervé a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIEUX BARDON Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. , RUGBY ACADEMY PARIS , Le Cercle de l'Excellence , HAKA


Monsieur FORT Hervé - " Franchot ", 33500 ARVEYRES - France


Monsieur FORT Hervé - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " DOMAINE DE FRANCHOT ".